Politique de retour et de garantie

À l’attention de nos très chers clients :

Veuillez lire ce qui suit attentivement.

Light Guide Optics International Ltd. (désigné par la suite par « LIGHTGUIDE ») est un leader mondial en fabrication de fibre optique et de produits et composants de fibre optique (désigné par la suite par « Produit »). LIGHTGUIDE est fière de fournir des Produits de haute qualité qui répondent aux exigences des Clients. Dans le cas où le Produit ne semble pas répondre aux spécifications convenues, il peut être retourné à LIGHTGUIDE pour investigation et, le cas échéant, donner lieu à un remboursement ou remplacement/réparation gratuitement.

1. Clause de non-responsabilité

1.1. LIGHTGUIDE décline et exclut toute garantie implicite, y compris, sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande et d’aptitude à un usage particulier. En aucun cas LIGHTGUIDE ne peut être tenu responsable de la perte d’usage, la perte de profits, des dommages punitifs, des frais d’avocat et dépenses, des dommages consécutifs, accessoires ou spéciaux, ou de tout autre dommage direct ou indirect quel qu’il soit.
1.2. LIGHTGUIDE ne peut être tenu responsable des dommages causés par l’usure normale, une mauvaise utilisation, une utilisation abusive ou une manipulation, utilisation ou stockage inapproprié de tout produit par le Client ou toute partie tierce.

2. Informations de garantie générale

2.1. LIGHTGUIDE garantit au Client que le Produit acheté sera exempt de défauts et conforme aux spécifications convenues d’un commun accord.
2.2. Sauf indication contraire écrite, le risque de perte est transmis au client et la livraison sera considérée comme terminée « départ usine ». Toutes les dates de livraison sont approximatives. LIGHTGUIDE effectuera la livraison en un seul envoi, lorsque cela est possible, mais se réserve le droit d’effectuer des livraisons partielles si cela a été mutuellement convenu avec le client.

2.3. La garantie suivante est maintenue pendant des périodes déterminées :

∙cinq (5) ans pour les produits stériles,

∙ un (1) an pour les produits non-stériles.

3. Inspections et autorisations de retour

3.1. Partial shipment by LIGHTGUIDE is not a basis for a non-conformity claim.

3.1. La livraison partielle par LIGHTGUIDE n’est pas un motif valable d’allégation de non-conformité.
3.2. Dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la réception du produit, le Client doit inspecter le Produit, lire la documentation jointe, et signaler par avis écrit toute erreur ou allégation que le Produit n’est pas conforme aux spécifications convenues d’un commun accord. Si après inspection, le Produit est accepté par le Client, la garantie supplémentaire ne s’applique pas aux défauts visuels.
3.3. Dans le cas où le Produit ne serait pas conforme aux spécifications convenues d’un commun accord, le Produit doit être renvoyé à LIGHTGUIDE, sauf accord écrit contraire.
3.4. Le Produit potentiellement non conforme doit être renvoyé sans l’accord préalable écrit de LIGHTGUIDE.
3.5. LIGHTGUIDE émettra un numéro d’autorisation de retour de matériel (ci-après désigné « RMA ») dans les cinq (5) jours suivant la réception de la demande, à condition que toutes les informations requises au p. 5.2. aient été fournies. Le RMA sera envoyé par courrier électronique à la personne ressource qui en fait la demande.
3.6. À moins que le RMA ne soit pas émis sous cinq (5) jours ouvrables après que toutes les informations requises au p. 5.2. aient été fournies à LIGHTGUIDE, aucune action de LIGHTGUIDE (y compris la réception du Produit retourné) ne pourra constituer acceptation par LIGHTGUIDE du Produit retourné, sauf si LIGHTGUIDE a préalablement fourni un RMA.
3.7. Sauf accord contraire par écrit, la validité du RMA est de quatre-vingt-dix (90) jours. Si le Produit n’est pas retourné à LIGHTGUIDE sous quatre-vingt-dix jours, la réclamation sera classée car non justifiée. Les Produits reçus après l’expiration du RMA seront renvoyés au Client aux frais de celui-ci.

4. Garantie caduque

4.1. La garantie sera annulée si le Produit :

∙ a été mal utilisé, malmené ou mal manipulé, exploité ou entreposé,

∙ a été impacté par des facteurs externes non connus de LIGHTGUIDE dans les spécifications convenues d’un commun accord,

∙ a été modifié après réception par le Client,

∙ a dépassé la période de garantie,

∙ ne peut pas être tracé jusqu’aux numéros d’identification d’origine émis par LIGHTGUIDE : LOT et, le cas échéant, Numéro de série.

4.2. Si nécessaire, LIGHTGUIDE peut assister le Client avec la réparation du Produit dont la garantie est caduque ; toutefois, les frais encourus seront à la charge du client.

5. Politique de retour, investigation et autres activités

The purpose of this procedure is to enable the proL’objectif de cette procédure est de permettre à LIGHTGUIDE d’identifier rapidement la cause de la non conformité et, le cas échéant, de la supprimer et d’éviter que cela ne se produise ultérieurement. Instructions pour le retour des Produits potentiellement défectueux à des fins d’investigation et le cas échéant, de remboursement, remplacement ou réparation :
5.1. Contactez votre personne-ressource habituelle chez LIGHTGUIDE ou regulatory@lightguide.com pour demander un RMA.
5.2. Veuillez joindre à la demande le « formulaire de réclamation » (ci-après désigné par « F33 ») ou veuillez fournir les informations suivantes dans le formulaire de votre choix :

∙ le LOT et, le cas échéant, le Numéro de série du produit non conforme issu par LIGHTGUIDE,

∙ la quantité de Produit(s) non conforme(s)

∙ la description des circonstances dans lesquelles la non conformité a été découverte (par ex. contrôle à réception, lors de l’utilisation, etc.)

∙ description de la non conformité (veuillez inclure des photos, des résultats de tests, etc. dans la mesure du possible),

∙ le numéro de facture et/ou le numéro du bordereau de livraison associé au Produit, dans la mesure du possible.

5.3. In the event that F33 has not bDans le cas où le F33 n’a pas été mis à disposition du Client, il peut être téléchargé sur www.lightguide.com/forms ou demandé en envoyant un e-mail à regulatory@lightguide.com.
5.4. Le Produit retourné sera inspecté uniquement pour confirmer les non conformités indiquées dans la demande du RMA et sur le F33.
5.5. LIGHTGUIDE devra être informé de tout changement concernant la quantité d’articles et/ ou la non conformité sur la demande du RMA. Le numéro de référence du RMA doit uniquement être utilisé si cesdites modifications ont été autorisées par écrit par LIGHTGUIDE, sauf quoi un RMA distinct devra être demandé.
5.6. Le RMA doit être indiqué clairement sur les documents d’expédition à des fins de suivi.
5.7. Le Produit retourné doit être traçable avec le LOT de LIGHTGUIDE et/ou le Numéro de série, dans la mesure du possible le produit doit être retourné dans son emballage d’origine.
5.8. Il est possible que le représentant LIGHTGUIDE contacte le Client pendant l’inspection pour clarifier des questions supplémentaires par téléphone ou par e-mail.
5.9. L’inspection sera réalisée par LIGHTGUIDE dans un délai de dix (10) jours ouvrables à compter de la réception du produit non conforme et/ou de toutes les informations utiles. Une date différente peut être convenue mutuellement par écrit en fonction de la complexité de la réclamation.
5.10. Si l’inspection révèle que le Produit est conforme avec les spécifications et/ou que la Garantie est caduque en vertu des exigences du p. 4. le Produit ne fera pas l’objet d’un remboursement ou d’un remplacement ou d’une réparation sans frais et sera renvoyé au Client à ses propres frais, y compris les frais d’inspection, de main œuvre et d’expédition.
5.11. Le Client sera informé des conclusions de l’inspection et toute mesure ultérieure sera convenue mutuellement par écrit.

6. Exigences spéciales pour les dispositifs médicaux

6.1. Si l’emballage à barrière stérile du dispositif médical a été ouvert pendant ou en préparation de l’intervention médicale, il existe alors un risque que le Produit soit contaminé ; le formulaire « Retour de produits potentiellement contaminés » (ci-après désigné par « F60 ») doit être rempli et fourni à LIGHTGUIDE avant le retour dudit Produit.
6.2. Dans le cas où le F60 n’a pas été mis à disposition du Client, il peut être téléchargé sur www.lightguide.com/forms ou demandé en envoyant un e-mail à regulatory@lightguide.com.